Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site dugos.fr est édité par :

Laurent Gosselin, entrepreneur individuel (mention « EI »), exerçant sous le nom commercial Dugos Photographie — activité de photographe (mariages, portraits, concerts).
Adresse : 150 impasse du Plateau, 47430 Caumont-sur-Garonne, France
Adresse électronique : laurent@dugos.fr
Téléphone : 06 40 38 85 31
N° SIREN : 910 065 374 — N° SIRET : 910 065 374 00019
Immatriculé au Répertoire des Métiers et de l'Artisanat du Lot-et-Garonne (RM 47) sous le numéro 910 065 374
TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)

2. Directeur de la publication

Monsieur Laurent Gosselin, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par GitHub Pages, service fourni par :

GitHub, Inc.
88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : github.com — Support : support.github.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (structure, textes, mise en page, éléments graphiques) et, surtout, l'intégralité des photographies présentées sont la propriété exclusive de Laurent Gosselin et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants).

Toute reproduction, représentation, téléchargement, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus — en particulier des photographies — sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Droit à l'image

Les personnes figurant sur les photographies publiées sur ce site ont donné leur autorisation pour cette diffusion. Toute personne identifiable qui souhaiterait le retrait d'une photographie la concernant peut en faire la demande par courriel à laurent@dugos.fr ; il y sera donné suite dans les meilleurs délais.

6. Données personnelles et cookies

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7. Responsabilité et liens

Les informations diffusées sur ce site le sont à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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